Conseil municipal
8 Fév 2024, 20:30

Les Rungissois sont invités à suivre la séance du Conseil municipal du jeudi 8 février 2024 à 20h30 en direct sur Youtube.
Elle se déroulera dans la salle du Conseil en mairie d'honneur.

Ordre du jour

I - Approbation du compte rendu de la séance du jeudi 14 décembre 2023.
II - Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal.
III - Affaires portées à la délibération du Conseil municipal du jeudi 08 février 2024 :
1. Rapport sur le débat d'orientation budgétaire 2024
2. Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du contrat d'aménagement régional
3. Garantie d'emprunt-opération R825 réhabilitation la Grosse Pierre, Rungis- parc social public, contrat de prêt n°153671 au bénéfice de Valophis Habitat
4. Garantie d'emprunt - opération cc03- construction la grosse pierre, Rungis- parc social public, contrat de prêt n°154888 au bénéfice de Valophis Habitat
5. Lancement du concours restreint de maitrise d'œuvre pour la requalification du complexe sportif Evasion
6. Accord-cadre d'assistance technique à la restauration municipale - lancement de la consultation et signature du marché
7. Accord-cadre de maitrise d'œuvre pour des études, travaux et aménagements de voirie - lancement de la consultation et signature du marché
8. Acquisition des murs sis 14 notre dame-restaurant L'Escalet
9. Déclassement du domaine public et cession des parcelles situées en fond de jardin, rue des Javelles - rue du Bout du Pavé
10. Convention de mise à disposition d'un matériel agricole municipal et ses accessoires avec l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Bougainville (EPLEPFA Bougainville) et les jardins de Constantin
11. Désaffectation et affectation des équipements de recharge des véhicules électriques au service d'infrastructure de charges du SIPPEREC
12. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association l'Ensemble Harmonique de Rungis
13. Convention avec l'association « Tous au web »
14. Avis de la commune de Rungis sur le SDRIF-E (schéma directeur de la région Ile-de-France environnemental)
15. Avis de la commune de Rungis sur le projet des Avernaises
16. Présentation de l'arrêté préfectoral fixant les prescriptions complémentaires applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) de la société Grande Boucherie Première
IV - Informations diverses.
V - Questions orales.

 

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